Vaccins, brevets et biens communs à l’ère du Covid-19

Dans le domaine pharmaceutique, la propriété intellectuelle, et notamment les brevets, font couler beaucoup d’encre depuis des décennies. Tandis que les uns soutiennent que les brevets seraient des incitants indispensables à la recherche pharmaceutique, les autres mettent l’accent sur le fait qu’ils sont responsables des prix exorbitants de certains traitements (cancers, maladies rares, hépatite C) non soutenables pour les systèmes d’assurance santé, ou encore de problèmes d’accès à des traitements essentiels dans certains pays. 20 ans après la lutte pour l’accès aux traitements contre le VIH dans les pays du sud⁽¹⁾, la crise sanitaire actuelle met à nouveau la problématique des brevets sur le devant de la scène⁽²⁾.

Ces derniers mois, des dizaines d’analyses favorables à un assouplissement du droit de la propriété intellectuelle ont fait l’objet d’articles de presse. Ces publications ont rapporté de nombreuses propositions et initiatives prises à travers le monde et exprimant une demande, provenant tant de la société civile que de certains États, d’aménagements des régimes de protection de la propriété intellectuelle sous des formes diverses⁽³⁾. Cette demande d’assouplissement de la propriété intellectuelle existe depuis plusieurs décennies, mais elle émanait auparavant essentiellement d’acteurs dont les intérêts n’étaient pas rencontrés par les régimes de protection de la propriété intellectuelle (pays en développement ou émergents, ONG). Elle a tout de même donné lieu en 2001 à la Déclaration de Doha sur l’Accord des ADPIC et la santé publique qui facilite (dans une certaine mesure, tout relative) l’octroi de licences obligatoires. Or, entre mars et juillet, cette demande d’aménagements a semblé être aussi le fait d’acteurs plus puissants, traditionnellement partisans d’un renforcement de la propriété intellectuelle, comme la France, par exemple, dont le président a évoqué l’idée que le vaccin contre le Covid-19 devrait être un bien public mondial disponible, accessible et abordable pour tous⁽⁴⁾, ou comme l’Allemagne et le Canada qui, selon MSF, auraient modifié leurs législations pour faciliter les licences obligatoires⁽⁵⁾.

On peut donc légitimement s’interroger : cette demande est-elle réelle de la part des pays traditionnellement partisans de régimes de propriété intellectuelle forts, ou s’agit-il juste de communication ? Cette demande a‑t-elle des chances d’aboutir et de profiter à l’ensemble des pays, communautés, acteurs des secteurs de la recherche et de la santé, et malades ? Aura-t-elle des implications temporaires limitées à la crise du Covid-19 ou des implications à long terme en matière de protection de la propriété intellectuelle qui pourraient bénéficier à d’autres recherches pharmaceutiques ou médicales, ou même à d’autres secteurs ? L’espoir, pour les malades, pour les systèmes d’assurance santé, pour les pays en développement est-il permis ?

Le retour du commun?

Entre mars et août 2020, l’espoir semblait effectivement permis, car on a pu lire également dans la presse un certain nombre de publications présentant le système de santé comme « un commun essentiel », le médicament comme « un bien commun », la philosophie des communs comme « une stratégie de survie à la pandémie », le thème des communs comme « un thème central dans les réflexions sur le monde d’après », la crise du coronavirus comme ayant « remis au premier plan les obligations du commun », etc. Bien au-delà de simples aménagements des régimes de protection de la propriété intellectuelle, les auteurs de ces publications appelaient à construire des biens communs qui échappent à l’appropriation et à l’exploitation privatives, à instituer politiquement des communs mondiaux qui soient gérés démocratiquement, à recréer de véritables services publics solidaires, mais aussi des coopérations citoyennes pour « réveiller » et renforcer l’État social défaillant.

Le point de vue de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) diffère toutefois de ces projets « idéalistes ». Le directeur général de l’OMPI estime qu’à ce stade, dans un contexte où, selon lui, près de 70% de la recherche-développement est financée et menée par le secteur privé contre environ 30% par l’État, le principal enjeu politique réside avant tout dans l’obtention de traitements contre le covid-19 plutôt que dans celui de l’accès à des traitements (puisque ces derniers n’existeraient pas encore), dans le soutien aux innovations qui contribuent à la gestion de la crise (par exemple l’élaboration d’applications de traçage) et dans l’amélioration des équipements médicaux vitaux. Dès lors, ce sur quoi les gouvernements devraient se concentrer, ce sont les incitations à l’innovation, parmi lesquelles la propriété intellectuelle⁽⁶⁾.

Concernant les obstacles à l’accès aux innovations essentielles à des prix abordables, il en existe, selon lui, de nombreux : manque de moyens de production, entraves à la libre circulation, infrastructures en matière de transport, de santé, de numérique, etc. Mais « rien de tout cela n’a trait à des questions de propriété intellectuelle ». Certes, nuance-t-il, la propriété intellectuelle peut aussi constituer une entrave à l’accès, mais des mécanismes existent déjà pour faire face à cet éventuelle situation : les licences obligatoires et les licences de droit des technologies brevetées incorporées dans des fournitures médicales et des médicaments essentiels, ainsi que le recours à des exceptions concernant les œuvres culturelles et éducatives. Mais le recours éventuel à ces mécanismes, s’il a lieu, doit être ciblé et temporaire pour ne pas porter atteinte à l’innovation. Des initiatives existent déjà en rapport avec le covid-19, poursuit le n°1 de l’OMPI : accords de licence novateurs, publication de données scientifiques en libre accès, publication des spécifications techniques des équipements essentiels (notamment les respirateurs) pour permettre leur fabrication par des tiers, renonciation à l’application de certains brevets. Les gouvernements peuvent aussi prendre des mesures, comme « la réquisition des capacités de production, le recours aux marchés publics ou l’injection de capitaux et l’assouplissement des crédits pour les jeunes entreprises et les petites et moyennes entreprises afin d’assurer la survie de l’innovation ».

Pour l’OMPI, les mesures existantes seraient donc suffisantes, l’essentiel étant de stimuler l’innovation via les droits de propriété intellectuelle. Mais qu’on ne s’y trompe pas : la voix de l’OMPI est en réalité celle des États qui ont un intérêt à préserver des systèmes de protection de la propriété intellectuelle forts. Ces États introduisent (ou font mine d’introduire) des aménagements, car c’est dans leur intérêt en cette période particulière, mais leur ligne directrice reste bien celle du respect des droits de propriété intellectuelle.

Que peut-on répondre à l’OMPI ? Premièrement que l’affirmation selon laquelle près de 70% de la recherche-développement est financée et menée par le secteur privé contre environ 30% par l’État semble devoir être nuancée au regard de l’argent public reçu, en temps normal, par le secteur privé sous forme de subventions, de garanties sur des prêts, d’incitants fiscaux, de remboursements par la sécurité sociale, ou encore au regard de l’évasion fiscale des géants pharmaceutiques⁽⁷⁾. Et cette affirmation est encore plus discutable dans le contexte de la crise du Covid-19 qui a vu les États financer la recherche pharmaceutique privée à coup de milliards.

Deuxièmement que si les traitements ne sont pas connus, cela ne signifie pas pour autant qu’ils n’existent pas déjà dans l’immense pharmacopée dont dispose l’humanité, dont une partie est dans le domaine public. On a ainsi assisté à un épisode fortement médiatisé où un médicament répandu et bon marché, dont un médecin et chercheur réputé affirmait, sur base de sa pratique, qu’il pouvait, prescrit en début de maladie, accélérer la guérison du Covid-19, a été interdit en vertu de démonstrations parfois fort peu scientifiques. Sans prendre position dans ce débat, on ne peut pas nier que, de façon générale, il est plus intéressant pour le secteur pharmaceutique de bénéficier de soutiens et d’incitants à la R‑D plutôt que de découvrir qu’un remède se trouverait déjà dans le domaine public et serait aisé et peu coûteux à produire.

Statu quo versus bouleversement bénéfique 

Et troisièmement, on pourrait, à l’inverse de l’OMPI, soutenir que les véritables enjeux politiques, sociaux et sanitaires seraient plutôt de financer ou de refinancer (selon les pays) le secteur de la santé (hôpitaux, personnels de santé) et les systèmes d’assurance santé ; de protéger les personnes à risque et de soigner correctement les personnes âgées⁽⁸⁾ ; de développer la prévention (renforcement du système immunitaire via un mode alimentaire et un mode de vie propices à un meilleur état de santé et à une meilleure résistance) ; d’apprendre de nos erreurs en remettant en question l’ensemble des pratiques qui se trouvent peut-être à la source de l’émergence de cette épidémie ; et de réinterroger notre rapport à la vie et à la mort, ainsi qu’aux jeunes générations, dont les besoins vitaux sont actuellement niés et sacrifiés et qui vont se retrouver démunies dans un paysage économique, social et culturel dévasté.

Entre ces deux visions antagonistes (celle qui projette de développer des biens communs globaux ou au minimum d’assouplir les normes de propriété intellectuelle, et celle d’un respect strict de ces normes), dans quel sens évoluent concrètement les choses ? Sans surprise, ce que l’on observe aujourd’hui, c’est une situation globale défavorable à un assouplissement de la propriété intellectuelle.

En témoigne, pour commencer, la valse des dépôts de brevets sur des candidats vaccins qui a déjà débuté. En pleine crise sanitaire mondiale, certains n’hésitent d’ailleurs pas à prôner la nécessité d’allonger encore la durée de protection des brevets au-delà des 20 ans prévus par la loi sous prétexte d’encourager la recherche d’un vaccin⁽⁹⁾.

Interrogée sur les déclarations d’E. Macron assimilant le vaccin contre le Covid-19 à un bien commun, Nathalie Coutinet⁽¹⁰⁾, économiste de la santé, rappelle que les accords internationaux (et même bilatéraux) vont au contraire dans le sens d’un renforcement permanent des droits de propriété intellectuelle, ce que ne peut ignorer le président français. L’OMC a bien prévu des mécanismes de licences obligatoires, mais ceux-ci se sont révélés être un quasi-échec face aux menaces de certaines entreprises et face au rapport spécial 301 américain qui autorise des mesures de rétorsion en cas d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Comme le notent pertinemment certains analystes⁽¹¹⁾, pour négocier les prix des vaccins ou des traitements, une obligation de transparence sur les fonds publics qui ont contribué à développer ces vaccins ou traitements devrait être de mise, mais ce n’est pas le cas. Des conditions, par exemple en matière de brevets et de plafonnement du prix de vente, devraient être imposées aux programmes de recherche financés, même en partie, par l’argent public. Il est tout à fait possible avec de la volonté politique d’inscrire dans les contrats public-privé des clauses sur les licences des futurs traitements, des clauses sur la transparence des données des essais, ou encore sur l’accessibilité des médicaments. Mais les programmes lancés par l’Union européenne ne semblent pas faire clairement mention de ces garanties. La Commission européenne soutient l’octroi de licences volontaires liées aux traitements et aux vaccins contre le Covid-19. Mais rien ne permet encore de dire si cet engagement sera suffisant pour garantir un accès universel⁽¹²⁾. Et concernant les licences obligatoires, elles ne sont pas applicables partout : il faut, au pays qui souhaite en bénéficier, des capacités de production⁽¹³⁾.

Un article d’Alternatives économiques fait donc le point sur la situation⁽¹⁴⁾. Entre 7 et 10 ans sont généralement nécessaires pour mettre un vaccin sur le marché (quand on le découvre). Dans la situation actuelle, pour gagner du temps, les différentes étapes de la recherche ont lieu simultanément. La phase de développement se fait elle aussi en parallèle de la recherche : la production est entamée avant les résultats définitifs et l’autorisation de mise sur le marché, dans l’espoir que ceux-ci soient positifs. Cette procédure inédite (et peu orthodoxe) est extrêmement coûteuse, d’autant que les doses produites devront être détruites si les résultats s’avèrent négatifs. Et bien que l’essentiel de l’argent investi (financement et précommandes) soit public, les montants totaux investis ne sont pas précisément connus, même si l’on sait qu’ils se chiffrent en milliards. 

Les pays riches se réservent des millions de doses, tandis que les pays pauvres dépendent du programme Covax qui a pour mission de réserver des doses de vaccin pour les mettre à disposition de ces pays, gratuitement pour certains et à des prix accessibles pour d’autres. Malgré ces subventions publiques, les brevets seront privés, confirme Nathalie Coutinet, bien qu’il n’y ait pas eu de prise de risque privée de la part des entreprises elles-mêmes. En effet, il est de plus en plus évident que les vaccins ne seront pas un bien public mondial, car les droits de propriété intellectuelle ne seront pas abandonnés : les firmes négocient déjà des accords bilatéraux avec d’autres producteurs afin d’augmenter les capacités de production⁽¹⁵⁾.

Le 16 octobre 2020, dans le cadre de l’OMC, les États-Unis, l’UE, la Norvège, le Royaume-Uni, la Suisse, le Canada, l’Australie ont d’ailleurs rejeté la demande de dérogations à certaines dispositions de l’Accord sur les ADPIC pour la prévention, l’endiguement et le traitement du Covid-19, une demande qui était soumise par l’Afrique du Sud, l’Inde et d’autres pays du « Sud » et soutenue par l’OMS⁽¹⁶⁾. Et même le tout récent avant-projet de recommandation de l’UNESCO sur une science ouverte⁽¹⁷⁾ admet que si « la science ouverte critique et transforme les limites de la propriété intellectuelle pour améliorer l’accès au savoir pour tous », « l’approche ouverte ne remet pas en question l’utilisation de la propriété intellectuelle comme moyen de tirer profit de l’exploitation et de l’utilisation privées des connaissances pour créer de nouveaux produits ou services compétitifs susceptibles de générer des retombées économiques concrètes » (article 14). Aucun ébranlement, donc, du côté des fondements du droit de la propriété intellectuelle devant lequel la vie, la santé, le savoir semblent devoir se plier, encore et toujours.

Quelques autres constats méritent encore d’être exposés avant de conclure. Rappelons tout d’abord qu’en 1953, Jonas Salk refusa de breveter le vaccin contre la polio qu´il avait découvert : une conduite éthique de ce type ne semble plus envisagée de nos jours. De nombreux observateurs notent que l’incitant des brevets conduit les grandes entreprises pharmaceutiques à se concentrer sur des marchés porteurs et à réduire leurs investissements dans les domaines médicaux essentiels, dont les infections bactériennes ou virales⁽¹⁸⁾.

Avant l’apparition de l’épidémie du Covid-19, les principales analyses prévoyaient un fort ralentissement du taux de croissance de l’industrie du médicament en raison de l’expiration prochaine des périodes d’exclusivité commerciales de nombreux médicaments⁽¹⁹⁾. Dans ce contexte, le vaccin contre le Covid-19 apparaît comme le nouvel eldorado de l’industrie pharmaceutique.

Enfin, dans un reportage, Marie-Paule Kieny, directrice du Medecines Patent Pool, reconnaît qu’il ne serait peut-être pas prudent de vacciner trop de monde lors des premiers mois de disponibilité du vaccin, car on manque encore de données relatives à la sécurité⁽²⁰⁾. Malgré cet aveu, elle insiste sur le fait qu’il va falloir « convaincre » la population de se faire vacciner, et reconnaît qu’en France, elle a contribué au mouvement qui a conduit à rendre la vaccination obligatoire en raison des oppositions croissantes à la vaccination. Elle n’hésite pas à faire de la vaccination future contre le Covid-19 une question d’éthique⁽²¹⁾ et de responsabilité individuelle « les urgences saturées pour éviter et les morts en Ehpad », alors que ces deux situations sont manifestement le résultat de politiques sanitaires défaillantes qui pourraient (avec une volonté politique) être rectifiées à l’avenir, indépendamment de la vaccination.

Que pouvons-nous conclure de tout ce qui précède ? De nombreuses demandes favorables à un assouplissement des régimes de propriété intellectuelle ont été formulées ces derniers mois par la société civile et par plusieurs États, certains acteurs revendiquant même de placer dans le domaine public tous les résultats des recherches portant sur le covid-19, y compris les vaccins qui pourraient être découverts. Nous avons vu toutefois que la réalité était toute autre et ne rencontrait en rien ces demandes et ces propositions : les laboratoires ont en effet bel et bien l’intention de revendiquer leur propriété intellectuelle, malgré l’investissement public massif qui leur a été accordé. Ces droits de propriété intellectuelle auront-ils pour conséquences des prix excessifs et/ou des difficultés d’accès aux vaccins pour certaines populations ? Il est encore trop tôt pour l’affirmer, mais on peut au minimum craindre que les pays qui ont déjà investi des milliards dans la recherche privée aient à nouveau à financer ou à rembourser l’achat de ces vaccins, déversant une fois de plus vers ces acteurs privés un flot d’argent public dont ils devront désormais se passer pour d’autres projets de société. Il est possible aussi que certains pays plus pauvres aient eux aussi à débourser des sommes à hauteur de leurs capacités financières.

Mais le plus inquiétant, outre les milliards d’argent public littéralement siphonnés alors que l’investissement public s’avère plus que jamais indispensable pour renforcer les systèmes de soins de santé et de protection sociale, c’est que la vie sociale, économique, culturelle, scolaire, relationnelle, familiale et démocratique soit mise à l’arrêt manu militari jusqu’à l’arrivée des vaccins. Peut-on considérer comme un bien des vaccins obtenus à un tel prix économique et social, et dont rien, à part des déclarations qui n’engagent personne, ne nous garantit qu’ils seront sûrs et efficaces, vu la rapidité de leur mise au point et la brièveté de leurs phases de test ? En effet, en cas d’effets secondaires délétères, les laboratoires ne seront, dans plusieurs pays, pas tenus pour responsables, ni poursuivis⁽²²⁾.

Par ailleurs, pour reprendre plusieurs questionnements scientifiques, n’y a‑t-il aucun risque à se faire vacciner après avoir contracté la maladie ? Quel est l’intérêt de chercher un vaccin pour une maladie qui n’est pas immunisante, ou très peu longtemps, à moins de se refaire vacciner sans arrêt, ce qui constituerait un vrai jackpot pour la ou les laboratoires qui feraient admettre un tel principe ? Les mutations du virus ne pourraient-elles pas rendre inutiles les vaccins mis au point, voire déjà inoculés ? Interview d’un responsable de Moderna: « Nous espérons qu’avec l’ARN messager, il sera possible d’administrer des doses répétées et de continuer à renforcer la réponse immunitaire au fil du temps, si nécessaire.» Et si le virus mute ? « C’est une possibilité, mais là encore nous aurions les moyens de réagir vite⁽²³⁾». Propos confirmés par E. André qui ajoute que d’autres vaccins pourraient compléter l’immunité de ceux qui auront reçu les vaccins ARN⁽²⁴⁾. Ce n’est donc pas un, mais plusieurs vaccins (dont certains, comme les vaccins à ARN, d’un type jamais expérimenté auparavant) que nous devrions nous faire inoculer.

Malgré les objections liées à l’intérêt réel et à la sécurité de ces vaccins conçus à la va-vite, il faut s’attendre à ce que les pays riches aient bien trop investi dans les recherches et les précommandes (1,4 milliard de doses commandées à ce jour par l’UE pour 446 millions de citoyens européens)⁽²⁵⁾ pour nous laisser la liberté de vaccination⁽²⁶⁾. Une publication française rappelle d’ailleurs déjà « que si chaque personne a le droit de refuser les soins qui lui sont proposés au nom du respect de la vie privée et de l’intégrité physique, l’obligation vaccinale constitue une des exceptions, et ce parce qu’elle poursuit un objectif de santé publique (…) Une 12^ème vaccination avant 18 mois ? C’est dans ce contexte que se situera la possibilité d’une vaccination contre le covid-19 ».

Or, à quoi bon vacciner les populations qui ne sont pas à risque (sinon à engranger plus de profits) si les personnes à risque, responsables de leur santé, se protègent ou prennent, si elles le souhaitent, la décision de se faire vacciner, ou acceptent le risque de contracter un jour le virus (tout comme elles ont vécu jusqu’ici avec le risque de contracter une grippe) ? Car ce qu’il faut comprendre, c’est qu’une fois le principe du vaccin obligatoire admis, la porte sera grande ouverte pour la répétition du même scénario (masques, distanciation, confinement… ou vaccination périodique obligatoire) pour la grippe par exemple, puis pour la panoplie des vaccins disponibles sur le marché (et qui, vu les perspectives de profits, ne manqueront pas de se multiplier à toute vitesse). Avec pour justification propagandiste un idéal chimérique d’éradication des virus pathogènes.

Face à cette course au profit sans précédent dont on ne soupçonne même pas l’ensemble des tenants et aboutissants, face à l’engloutissement et la privatisation d’investissements publics faramineux dont on n’ose pas encore imaginer les impacts sur l’avenir, face aux conflits d’intérêts manifestes de certains experts nationaux, de certains politiciens et des médias mainstream dans de nombreux pays⁽²⁷⁾, face à la censure alarmante exercée par voie de discrédit public sur des personnes avisées qui tentent d’apporter d’autres éclairages⁽²⁸⁾, face aux soupçons d’inexactitudes dans le dénombrement des cas positifs et des décès réellement imputables au Covid-19 et face aux bouleversements et impacts sociétaux inédits et déjà irréparables qu’une majorité de gens ne semblent pas encore réaliser⁽²⁹⁾, chacun de nous, jeunes et moins jeunes, devrait se demander si la recherche de vaccins pour le Covid-19, dans les conditions actuelles de leur élaboration, vaut vraiment de tels dégâts qui équivalent à un suicide sociétal, et peut-être même civilisationnel.